Mentions légales
Informations générales
Directeur & Responsable de la publication : Le proviseur du lycée Marius Bouvier.
Gestionnaire et concepteur du site
Région Rhone Alpes / Kosmos
Réalisation technique
Hébergeur :
NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com
Editeur du logiciel :
KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com
Droit d’auteur et de reproduction
Les documents « publics » ou « officiels » ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
La reproduction des documents non publics, textes, graphismes, photographies et ressources multimédias, au moyen d’un support papier ou sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs. Toute demande de reproduction ou d’information peut être adressée au lycée Marius Bouvier.
Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.
Images d’illustration
Sauf mention contraire, et sauf images issues de banques de données libres de droits, les images d’illustration utilisées sur le site sont issues de la banque d’image shutterstock.com, les droits étant détenus par le gestionnaire et concepteur du site.
Liens vers d’autres sites
Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés.
Ils n’engagent en aucun cas le lycée Marius Bouvier quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
La création de liens vers le site du lycée Marius Bouvier est autorisée, sous réserve :
• de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante
• que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée
• que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite
Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Données statistiques
Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée.
Par ailleurs, le lycée Marius Bouvier peut procéder également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 12 mois.
Conditions d’utilisation du site
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet , en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques figurant sur le site. Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques de personnes pouvant figurer sur le site et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives les concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.
Cookies
Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile, votre tablette, votre appareil de consultation.
• Définition
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet. Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d’audience respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.
• Les cookies de ce site
Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.
Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par les prestataires de mesure d’audience. Les données générées par Google sont hébergées sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site mais ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Les prestataires de mesure d’audience sont susceptibles de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour leur compte.
• Comment paramétrer votre navigateur internet
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.
• Informations complémentaires sur les cookies
Pour plus d’information sur les cookies : https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/comment-se-proteger/maitriser-votre-navigateur
Droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles
Conformément aux textes européens et français en vigueur et notamment la loi du N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Lycée Marius Bouvier vous informe que vous disposez d’un droit général d’accès, de rectification et de suppression de l’ensemble des données personnelles vous concernant et dont nous disposons. Pour l’exercer, envoyez un courriel au responsable de publication.